Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EBT
ELECTRONIC BOOK TECHNOLOGIES, INC., Société régie selon les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
95602700
Date de dépôt :
22/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/12/2005

Présentation de la marque EBT

Déposée le 22 décembre 1995 par la société ELECTRONIC BOOK TECHNOLOGIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EBT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-05 du 2 février 1996.

Le déposant est la société ELECTRONIC BOOK TECHNOLOGIES domicilié(e) One Richmond Square, Providence, Rhode Island 02906 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION - France.

La marque EBT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95602700.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EBT est expirée depuis le 22 décembre 2005.

ELECTRONIC BOOK TECHNOLOGIES a également déposé les autres marques suivantes : DYNATAG , DYNAWEB , DYNABASE


ELECTRONIC BOOK TECHNOLOGIES, INC., Société régie selon les lois de l'Etat du Delaware - One Richmond Square, Providence, Rhode Island 02906 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


BOUJU DERAMBURE BUGNION - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-23

Inscription le 9 mars 2000 - Transmission totale de propriété n°296740 - Publication au BOPI 2000-03-09

Inscription le 27 mai 1997 - Changement de dénomination n°237611 - Publication au BOPI 1997-05-27

Publication - Publication le 2 févr. 1996 au BOPI 1996-05

Programmes d'ordinateurs enregistrés pour la sélection, I'enregistrement, I'organisation, I'indexation, I'extraction et la dissémination de données, pour utilisation dans le domaine de la publication électronique et pour la conversion de ces données d'un format à un autre; programmes d'ordinateurs enregistrés pour la gestion des serveurs de réseaux sur un réseau international.Manuels d'utilisation de logiciels (programmes enregistrés)

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.